You are currently viewing Vatican : Le pape Léon XIV pourrait devoir renoncer à sa nationalité américaine à cause du fisc
Léon XIV. photo : @Edgar Beltrán, The Pillar 

Vatican : Le pape Léon XIV pourrait devoir renoncer à sa nationalité américaine à cause du fisc

  • Auteur/autrice de la publication :
  • Post category:MONDE
  • Commentaires de la publication :0 commentaire

L’élection de Léon XIV à la tête de l’Église catholique a marqué l’histoire : il est le premier souverain pontife de nationalité américaine. Mais cette nouveauté pourrait lui coûter cher. Selon les lois fiscales en vigueur aux États-Unis, tout citoyen américain, même installé à l’étranger, est tenu de déclarer ses revenus et d’être transparent vis-à-vis du fisc. Une obligation qui pourrait pousser le Vatican à une décision radicale : faire renoncer Léon XIV à sa nationalité américaine.

La situation n’est pas inédite, mais elle soulève de nombreuses interrogations. Même si le pape ne perçoit pas de salaire à proprement parler, il a accès aux fonds du Vatican qu’il utilise pour des dépenses caritatives mais aussi personnelles. Il peut également recevoir des dons et générer des revenus annexes, comme la vente d’ouvrages. En 2018, le pape François avait reçu une Lamborghini, revendue au profit d’associations caritatives. Ce genre de cadeau pourrait être considéré comme un avantage imposable par l’administration américaine.

FATCA : la loi qui traque les Américains à l’étranger

Tout cela est rendu possible par le FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act), une loi adoptée en 2010 sous l’administration Obama et appliquée en France depuis 2014. Elle impose aux institutions bancaires étrangères de transmettre les informations financières de leurs clients américains au fisc américain. Cette législation ne distingue pas toujours clairement les fonds privés de ceux liés à des fonctions officielles, ce qui complique la situation d’un chef d’État comme le pape.

Un précédent avec Boris Johnson

Le cas de Léon XIV rappelle celui de Boris Johnson, contraint de renoncer à sa citoyenneté américaine en 2016 pour éviter les lourdeurs fiscales liées à la vente d’un bien immobilier à Londres. Dans le cas du pape, la situation serait encore plus complexe, car il dirige un État reconnu, le Vatican, tout en incarnant une fonction religieuse unique au monde.

Vers une renonciation inévitable ?

Selon The Pillar, certains hauts fonctionnaires du Vatican seraient déjà préoccupés par ce casse-tête diplomatico-fiscal. Bien que Léon XIV soit probablement loin d’être riche personnellement, comme le souligne Capital, les implications juridiques et symboliques d’une surveillance fiscale américaine sur le Saint-Siège pourraient amener le pape à renoncer à sa nationalité, pour éviter toute immixtion étrangère dans les affaires du Vatican.

Source : La Provence.

Laisser un commentaire